FORCEFORE® - Politique de confidentialite

1. Responsable et portée de cette politique

FORCEFORE SRL, inscrite sous le numéro BE1002.643.270 et établie Avenue de Maire 44, 7500 Tournai, Belgique, est responsable des traitements de données personnelles qu’elle détermine pour ses services. Pour toute question ou demande relative à vos données, vous pouvez utiliser https://forcefore.com/support ou écrire à contact@forcefore.com.

Cette politique constitue le cadre commun applicable à l’ensemble des sites, comptes, jeux, boutiques, fonctions communautaires et services d’assistance FORCEFORE. Elle concerne les visiteurs, titulaires d’un compte, joueurs, clients et personnes qui nous contactent. Les traitements propres à un jeu sont précisés dans ses Agreements, notamment dans le chapitre consacré aux données de son EULA : ce complément identifie ses données, fonctions et prestataires particuliers sans supprimer les droits définis ici.

Le recrutement fait l’objet d’une information spécifique accessible sur https://jobs.forcefore.com/privacy. Les traitements liés à une relation de travail sont également présentés dans les informations destinées au personnel. Les sites et applications de tiers restent soumis à leurs propres notices pour les traitements qu’ils déterminent eux-mêmes.

2. Ce que signifie le traitement de vos données

Une donnée personnelle est une information qui vous identifie ou permet de vous distinguer, directement ou indirectement. Un identifiant de compte, de joueur, d’installation ou de session peut ainsi constituer une donnée personnelle même lorsqu’il ne contient pas votre nom. Un profil invité n’est pas nécessairement anonyme.

Nous distinguons les données indispensables à une fonction demandée, les données nécessaires à une obligation légale ou à la sécurité, et les usages facultatifs. Lorsqu’un formulaire exige une information pour traiter une demande, son absence peut empêcher cette fonction précise. Cela ne signifie pas que toutes les autres fonctions exigent les mêmes informations. Nous vous invitons à ne pas fournir spontanément des données sensibles ou des documents sans rapport avec votre demande.

3. Données que vous nous communiquez

Pour un compte, les informations peuvent comprendre votre adresse électronique, pseudonyme, nom, date de naissance, pays, langue, mot de passe sous forme de hash et, lorsque vous choisissez ou devez utiliser la fonction correspondante, numéro de téléphone et éléments de vérification. Les préférences, consentements et versions de documents prises en compte sont associés au compte lorsque cela est nécessaire.

Les fonctions de profil et de communauté peuvent traiter l’avatar, la bannière, la biographie, les relations entre utilisateurs, demandes de contact, publications, commentaires, réactions, messages et fichiers que vous choisissez de transmettre. Les informations rendues visibles aux autres dépendent de la fonction, de ses paramètres et du destinataire que vous sélectionnez.

Une commande peut nécessiter une identité de facturation, une adresse de livraison, les produits choisis, une référence de transaction, le statut du paiement, les informations de retour ou de remboursement et la correspondance relative à la commande. Les informations de carte saisies chez un prestataire de paiement sont traitées par celui-ci ; nous ne conservons pas le numéro complet de votre carte.

Une demande de support, de modération, de récupération ou de suppression peut contenir vos coordonnées, un identifiant de compte ou de joueur, les faits décrits, des échanges, pièces jointes et éléments utiles à la vérification de votre demande. N’envoyez jamais un mot de passe, un code à usage unique ou une copie intégrale de carte bancaire.

4. Données produites par l’utilisation des services

Le fonctionnement et la protection des services génèrent notamment des identifiants techniques, adresses IP, indications de navigateur ou d’appareil, dates de connexion, événements de sécurité, sessions, erreurs et éléments permettant de détecter un usage anormal. Une localisation approximative peut être déduite de l’adresse IP, notamment pour contextualiser une connexion ; elle n’équivaut pas à l’accès à votre position GPS.

Selon le service demandé, nous traitons également les actions réalisées, l’état d’un achat ou d’un droit d’accès, les préférences et informations nécessaires à la continuité du service. Les données de progression et autres particularités d’un jeu sont détaillées dans ses Agreements. Le fait qu’un service utilise un identifiant commun ne signifie pas que toutes les données d’un autre service deviennent publiques ou accessibles à tous les salariés.

Lorsque vous utilisez une connexion ou une liaison proposée avec un compte tiers, nous recevons les informations autorisées par cette liaison, par exemple un identifiant de fournisseur, un nom visible et une adresse électronique. Le fournisseur indique ses propres permissions. Une liaison peut aussi nécessiter des jetons techniques pour maintenir ou révoquer l’accès. Nous ne recevons pas le mot de passe de votre compte tiers.

5. Services demandés et mesures précontractuelles

Nous utilisons les informations nécessaires pour créer et gérer votre compte, vous authentifier, mémoriser vos choix, fournir les fonctions que vous sollicitez, traiter une commande, livrer un produit, gérer un remboursement ou répondre à une demande d’assistance. Lorsque le traitement est objectivement nécessaire à un contrat avec vous ou à une démarche précontractuelle que vous demandez, il repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.

Cette base ne permet pas d’ajouter librement des usages publicitaires ou des collectes étrangères à la prestation. Chaque fonction doit être examinée selon son besoin réel. Si la prestation concerne un mineur, les règles de capacité, d’autorisation parentale et les autres bases pertinentes restent à respecter.

6. Obligations légales et intérêts légitimes

Les données nécessaires à la comptabilité, à la fiscalité, au traitement d’une demande légalement fondée ou à une obligation de protection et d’information sont traitées sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point c), lorsque l’obligation est applicable. Nous conservons uniquement les informations pertinentes pour cette obligation et n’invoquons pas une obligation générale pour tous les traitements.

Nous pouvons également nous fonder sur un intérêt légitime, après examen de la nécessité et des effets sur vos droits, pour sécuriser les services, prévenir les fraudes et abus, examiner un incident, maintenir la fiabilité technique et établir ou défendre des droits dans un litige. Ces intérêts doivent être mis en balance avec votre situation, notamment lorsque des enfants sont concernés. Vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur cette base selon les conditions du RGPD.

Les mesures de sécurité ou de modération peuvent s’appuyer sur des signaux automatisés et un examen par le personnel habilité. Une restriction peut être contestée par le canal indiqué ou auprès du support. L’existence d’un traitement automatisé ne supprime pas les garanties applicables à une décision produisant des effets juridiques ou comparables.

7. Consentements et communications

Lorsque la loi exige un consentement, notamment pour certaines technologies de suivi ou communications facultatives, nous le sollicitons pour l’usage concerné. Le consentement doit pouvoir être refusé ou retiré. Accepter des conditions d’utilisation, reconnaître avoir lu une politique ou continuer à utiliser un compte ne vaut pas consentement global à tous les traitements.

Vous pouvez modifier les préférences disponibles ou utiliser le lien de désinscription d’une communication marketing. Le retrait vaut pour l’avenir et ne remet pas en cause les traitements licites déjà réalisés. Nous pouvons conserver une preuve limitée du choix et les informations nécessaires pour respecter votre opposition.

Les messages indispensables à la prestation ou à la sécurité, tels qu’une confirmation de commande, une réponse à une demande, une alerte de connexion ou une information contractuelle nécessaire, sont distincts des campagnes promotionnelles. Une désinscription marketing ne supprime pas à elle seule ces communications de service. Les mécanismes propres à un jeu ou à une fonctionnalité sont expliqués dans le document concerné.

8. Cookies et stockage sur le terminal

Les cookies et technologies équivalentes peuvent servir à maintenir une session, assurer la sécurité, mémoriser une langue ou conserver un choix de confidentialité. Les technologies strictement nécessaires à une fonction expressément demandée sont distinguées des catégories facultatives, notamment fonctionnelles, analytiques ou marketing.

Le gestionnaire de consentement permet de prendre connaissance des catégories proposées et de modifier les choix disponibles. Nous enregistrons la décision et sa version afin de l’appliquer et d’en conserver la preuve. Une case refusée ou l’absence de consentement ne doit pas être interprétée comme une autorisation.

Les réglages du navigateur peuvent également supprimer ou bloquer des éléments de stockage. Le blocage d’un élément indispensable peut interrompre une connexion ou empêcher une fonction de mémorisation. Les choix faits sur un site ne remplacent pas automatiquement les réglages d’une application ou d’un service tiers ; les informations correspondantes doivent être consultées dans leur propre interface et notice.

8 bis. Jeux, publicités, notifications et données de fonctionnement

Selon les fonctionnalités du jeu ou du service utilisé, les données nécessaires peuvent comprendre un identifiant de joueur ou d’installation, un pseudonyme, une information d’âge, le pays, la langue, la progression, les objets et monnaies virtuels, les récompenses, sessions et références d’achat. Un mode invité peut lui aussi utiliser une sauvegarde sur serveur. Une liaison de compte peut associer ces données à votre identité de compte ou demander de choisir entre plusieurs sauvegardes ; elle ne garantit pas leur fusion.

Lorsqu’une fonction publicitaire est proposée, les fournisseurs impliqués peuvent recevoir des informations techniques sur le terminal et le logiciel, une adresse IP, des événements d’affichage ou d’interaction et les identifiants permis par les réglages applicables. Une publicité contextuelle ou présentée comme non personnalisée peut encore nécessiter des données personnelles et des communications réseau. Les choix publicitaires, restrictions d’âge et partenaires effectivement utilisés sont précisés dans les Agreements du service concerné.

Une autorisation de notification du système ne vaut pas consentement à la publicité ou à tout usage marketing. Un rappel local peut être programmé sur l’appareil ; une notification distante peut nécessiter un jeton de distribution transmis au fournisseur de notification. Vous pouvez modifier les permissions et préférences disponibles. Refuser une fonction facultative peut empêcher son résultat propre, par exemple un rappel ou une récompense conditionnée à une annonce, sans constituer un consentement à d’autres traitements.

Nous ne considérons pas l’acceptation de cette politique comme une autorisation de publicité comportementale destinée aux enfants. Les garanties relatives aux mineurs, au consentement, au stockage sur le terminal et aux droits d’opposition s’appliquent à chaque fonction concernée. Les traitements nécessaires à une sauvegarde, à une transaction ou à la sécurité restent distincts des finalités publicitaires.

9. Visibilité communautaire et destinataires

Les contenus publiés dans un espace public peuvent être consultés, copiés ou repartagés par d’autres personnes. Un destinataire de message peut conserver sa propre copie. Avant d’envoyer une information, vérifiez le public visé et évitez de divulguer des données privées de tiers. Une suppression dans nos services n’assure pas l’effacement d’une copie indépendante détenue par une autre personne ou un moteur de recherche.

Au sein de FORCEFORE, l’accès est réservé aux personnes qui en ont besoin pour leurs missions, par exemple le support, la sécurité, la modération, la gestion commerciale ou l’administration technique. Les habilitations ne constituent pas une autorisation d’exploiter vos informations à des fins personnelles.

Les prestataires nécessaires à l’hébergement, au stockage sécurisé, aux paiements, aux communications, à la production ou livraison des commandes et aux fonctions effectivement utilisées peuvent recevoir les données pertinentes. Selon leur rôle, ils interviennent sur nos instructions ou comme responsables distincts pour leurs obligations et activités propres. Les particularités d’un jeu, notamment ses services publicitaires, sont précisées dans ses Agreements.

Nous pouvons communiquer les informations requises à une autorité compétente, un conseil ou une partie à une procédure lorsque cela est légalement fondé et proportionné. Nous ne vendons pas notre base de comptes ou de joueurs. Une éventuelle réorganisation de l’activité ne dispense pas de respecter les finalités, garanties et informations applicables aux personnes concernées.

10. Transferts internationaux

Certains fournisseurs ou interlocuteurs peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen. Lorsqu’un transfert soumis au RGPD a lieu, il doit reposer sur un mécanisme approprié, par exemple une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types, avec l’évaluation et les mesures complémentaires requises selon la situation.

Le simple fait qu’un fournisseur soit connu, qu’il chiffre ses services ou qu’un utilisateur accepte cette politique ne constitue pas à lui seul une garantie de transfert. Vous pouvez nous demander des informations sur les garanties pertinentes et, lorsque le droit le prévoit, une copie ou un moyen d’y accéder, sous réserve de protéger les informations confidentielles et les droits d’autrui.

11. Durées de conservation

Nous n’appliquons pas une durée unique à toutes les données. Les informations utiles au compte ou au service sont conservées pendant leur nécessité opérationnelle, puis supprimées, anonymisées ou limitées selon la finalité restante. La clôture d’un compte ne supprime pas les obligations fiscales, les preuves indispensables à une procédure ou un incident encore ouvert.

Les factures et pièces comptables sont généralement conservées dix ans selon les règles fiscales belges applicables. La durée exacte et son point de départ dépendent de la catégorie de pièce et des obligations correspondantes. Les données d’un compte peuvent être dissociées de la commande sans effacer les justificatifs qui doivent légalement subsister.

Les historiques de sécurité et de connexion sont normalement purgés après un an ; les identifiants d’accès révoqués sont conservés 30 jours pour le suivi de sécurité. Les données techniques d’inscription et certaines preuves techniques de choix sont nettoyées selon leur fonction. Les liens temporaires ne restent pas utilisables pendant toute la durée de conservation de leur trace.

Les contenus communautaires supprimés sont normalement conservés 90 jours avant purge définitive. Une enquête ou un signalement ouvert peut justifier une conservation plus longue des éléments nécessaires. Cette rétention n’autorise pas leur réaffichage public comme si la suppression n’avait pas été demandée.

Pour les choix de cookies, les informations IP et navigateur sont retirées après douze mois ; les anciens enregistrements remplacés sont supprimés après 36 mois, tandis que le choix courant peut rester conservé pour être appliqué. Les dossiers de support et de litige sont conservés selon le temps nécessaire à leur résolution, aux suites et à la preuve pertinente. Les critères propres au recrutement et à chaque jeu sont indiqués dans leurs documents.

Une sauvegarde ou une archive technique peut entraîner un décalage entre la suppression opérationnelle et l’effacement de toutes les copies. Ces copies ne doivent pas servir à réactiver un compte supprimé ou à reprendre un usage sans fondement. Vous pouvez demander quelles catégories sont encore conservées, pour quel motif et selon quels critères.

12. Vos droits

Dans les conditions prévues par le droit applicable, vous pouvez obtenir confirmation d’un traitement et accès aux données, faire rectifier une information inexacte, demander l’effacement, limiter un traitement ou vous y opposer. Le droit à la portabilité s’applique aux données et traitements qui remplissent ses conditions ; il n’impose pas la transmission de toutes les informations internes ou de données portant atteinte aux droits d’autrui.

Vous pouvez retirer un consentement et vous opposer à la prospection directe. Lorsque le RGPD encadre une décision exclusivement automatisée produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière similaire, les garanties correspondantes s’appliquent. Vous pouvez demander une explication et l’examen de votre situation par une personne compétente lorsque ces droits sont ouverts.

Ces droits ne sont pas tous absolus. Une obligation de conservation, la liberté d’expression, les droits d’un tiers ou la défense d’un droit peuvent justifier un refus total ou partiel dans les conditions légales. Nous devons expliquer une restriction pertinente ; une invocation générale de la sécurité ne suffit pas à effacer vos droits.

13. Demandes de suppression et vérification

Le point d’entrée commun pour la suppression du compte et des données de jeu est la section dédiée de https://forcefore.com/support. Précisez si la demande concerne le compte entier, un jeu déterminé ou un profil invité. Une demande limitée à un jeu peut préserver votre compte et les autres services, sous réserve des dépendances nécessaires expliquées lors du traitement.

Indiquez les références permettant de retrouver le profil concerné, sans fournir de secret d’accès. En l’absence de compte lié ou en cas de doute raisonnable sur la titularité, nous pouvons demander des éléments proportionnés. Nous ne devons pas supprimer les données d’une autre personne sur la seule affirmation d’un tiers.

L’envoi du formulaire ouvre une demande : il ne déclenche pas nécessairement une suppression instantanée. Nous examinons les catégories concernées, vérifions les exceptions légales et vous informons des suites. Désinstaller une application, effacer les cookies ou se déconnecter ne constitue pas une demande de suppression des données détenues sur nos serveurs.

14. Délais et réclamations

Vous pouvez exercer vos droits via le support ou contact@forcefore.com. Nous répondons sans retard injustifié et, sous le RGPD, normalement dans le mois suivant la réception d’une demande. Lorsqu’une prolongation est permise compte tenu de la complexité ou du nombre de demandes, nous vous en informons et en expliquons les raisons dans ce premier mois.

Une demande n’a pas à être motivée au-delà de ce qui est nécessaire au droit invoqué. Elle est en principe gratuite ; les exceptions relatives aux demandes manifestement infondées ou excessives restent celles de la loi. Vous pouvez saisir l’Autorité de protection des données belge, https://www.autoriteprotectiondonnees.be, ou l’autorité de contrôle compétente, notamment celle de votre résidence habituelle, sans devoir renoncer aux autres recours disponibles.

15. Mineurs

La création d’un compte FORCEFORE est réservée aux personnes âgées d’au moins 13 ans. Cette règle de compte n’est pas une classification universelle de tous les jeux ni une autorisation de tous les traitements concernant un mineur. Les conditions d’accès et fonctionnalités particulières sont décrites dans les Agreements du service concerné.

Lorsque la loi exige le consentement ou l’autorisation d’un titulaire de l’autorité parentale, le traitement ou l’action concernés ne peuvent être justifiés par la seule acceptation de cette politique. Les représentants légaux peuvent nous contacter pour une question relative aux données d’un enfant. Des vérifications adaptées peuvent être nécessaires pour protéger l’enfant et éviter une divulgation à une personne non autorisée.

16. Sécurité et évolution de la politique

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées : protection des accès, mots de passe sous forme de hash, restrictions par habilitation, stockage protégé des fichiers et suivi des événements utiles à la sécurité. Aucun mécanisme n’élimine tous les risques. Signalez rapidement un accès suspect et ne partagez pas les liens donnant accès à des documents privés.

Cette politique peut évoluer lorsque les services, traitements ou règles applicables changent. La page et les documents indiquent leur date d’application ; une version future doit être distinguée de celle en vigueur. Les changements importants sont annoncés par les canaux appropriés et, lorsque nécessaire, directement aux personnes concernées. Un nouveau consentement est sollicité lorsqu’il est requis pour une nouvelle finalité. Une annonce publique ne remplace pas cette obligation.

Politique de confidentialité FORCEFORE